Jean-Yves Hamon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000035980017(source JORF)
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029762011(source JORF)
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029646788(source JORF)
promotion
29 Octobre 201429/10/2014
De: Hamon (Jean-Yves, Marie, Fernand)
inspecteur général de l'équipement honoraire. Officier du 23 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-23"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Hamon (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§ 1) et L. 24-I (§ 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469631(source JORF)
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Jean-Yves Hamon
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
JORFTEXT000000455403(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Hamon (Jean-Yves, Marie, Fernand)
coordonnateur d'une mission d'inspection générale territoriale au Conseil général des ponts et chaussées ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Hamon (Jean-Yves)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère concerné
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère concerné"
JORFTEXT000000599361(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
chef d'escadron ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Hamon (Jean-Yves)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
JORFTEXT000000559664(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hamon (Jean-Yves)
inspecteur général des travaux publics et des transports
Objet:
représentant du ministre chargé de la marine marchande pour présider le comité consultatif créé
en application de l'article 1er du décret no 85-279 du
22 février 1985
portant application de la loi no 83-1119 du
23 décembre 1983
relative aux mesures pouvant être prises en cas d'atteinte aux intérêts maritimes et commerciaux de la France
Groupe:
Comité consultatif créé
JORFTEXT000000184787(source JORF)
désignation
12 Juillet 199412/07/1994
De: Hamon (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics
pour une durée maximale de cinq ans
directeur d'administration centrale, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
Direction d'administration centrale, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-02-26"
inspecteur_general="Transports et des travaux publics"
JORFTEXT000000355321(source JORF)
détachement
10 Octobre 199110/10/1991
De: Hamon (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer
Groupe:
Inspection générale des transports et des travaux publics
inspecteur_general="Transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer"
JORFTEXT000000718623(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Hamon (Jean-Yves)
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
pour compter de la date du présent décret et
membre du conseil
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000349942(source JORF)
nomination
05 Juillet 199005/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.